Prochaine réunion du conseil municipal

Lundi 12 octobre 2026

à la mairie de VASSEL

Ordre du jour

(Session ordinaire) 

1. Approbation du procès-verbal du 08/09/2026.
2. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur.
3. Renouvellement du contrat risque statutaire 2027/2030.
4. Révision tarifaire de la convention balayage avec la SEMERAP.
5. Avis sur le Plan Local de l’Habitat 2020-2025.
6. Désignation du correspondant incendie et secours.
7. Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2025.
8. Informations diverses.

Lundi 12 octobre 2026

à la mairie de VASSEL

Ordre du jour

(Session ordinaire) 

1. Approbation du procès-verbal du 08/09/2026.
2. Fixation de la rémunération de l’agent recenseur.
3. Renouvellement du contrat risque statutaire 2027/2030.
4. Révision tarifaire de la convention balayage avec la SEMERAP.
5. Avis sur le Plan Local de l’Habitat 2020-2025.
6. Désignation du correspondant incendie et secours.
7. Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2025.
8. Informations diverses.