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Conseil municipal du 17 mars

L'agenda de votre commune

Conseil municipal du 17 mars

Vie communale

Le prochain Conseil municipal se tiendra lundi 17 mars à 19h, dans la salle du Conseil.

Ordre du jour

- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2024

- Personnel communal : modification du régime indemnitaire

- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

- Remboursement de dépense à un locataire pour le dépannage d'une serrure

- Protection Sociale Complémentaire - volet santé : mandatement du centre de gestion pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation

- Missions temporaires du service Intérim du Centre de gestion : autorisation de signature de la dernière convention

- Réglementation des boisements : avis du Conseil municipal

- Autorisation d'implantation d'un poste de transformation Enedis sur une parcelle communale

- Achat groupé parcelles Chemin du Ruisseau : fixation du prix d'achat et choix du notaire

- Acceptation d'un don au profit de la Commune

- Questions diverses

Conseil municipal du 17 mars

Vie communale

Le prochain Conseil municipal se tiendra lundi 17 mars à 19h, dans la salle du Conseil.

Ordre du jour

- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2024

- Personnel communal : modification du régime indemnitaire

- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

- Remboursement de dépense à un locataire pour le dépannage d'une serrure

- Protection Sociale Complémentaire - volet santé : mandatement du centre de gestion pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation

- Missions temporaires du service Intérim du Centre de gestion : autorisation de signature de la dernière convention

- Réglementation des boisements : avis du Conseil municipal

- Autorisation d'implantation d'un poste de transformation Enedis sur une parcelle communale

- Achat groupé parcelles Chemin du Ruisseau : fixation du prix d'achat et choix du notaire

- Acceptation d'un don au profit de la Commune

- Questions diverses